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Intervention de Thierry Foucaud
Réunion du 25 novembre 2011 à 21h45
Loi de finances pour 2012 — État b
Thierry Foucaud, président :Voici le résultat du scrutin n° 58 :
Le Sénat n'a pas adopté.
J’appelle en discussion les articles 49 quinquies et 49 sexies, qui sont rattachés pour leur examen aux crédits de la mission « Culture ».
Culture
