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Intervention de Adrien Gouteyron
Réunion du 8 mars 2005 à 22h00
Dépôt d'un rapport d'information
Adrien Gouteyron, président :J'ai reçu de M. Jean-Pierre Masseret un rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la délégation française à cette Assemblée, au cours de la première partie de la session ordinaire de 2005, adressé à M. le président du Sénat en application de l'article 108 du règlement.
Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 225 et distribué.
