Intervention de Thierry Foucaud

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 28 novembre 2011 :

À dix heures, à quatorze heures trente et le soir :

Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2012, adopté par l’Assemblée nationale (n° 106, 2011-2012).

Examen des missions :

- Politique des territoires

Mme Frédérique Espagnac, rapporteur spécial (rapport n° 107, annexe n° 19)

MM. Ronan Dantec et Rémy Pointereau, rapporteurs pour avis de la commission de l’économie (avis n° 111, tome V).

- Économie

Compte spécial : Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés

MM. Christian Bourquin et M. André Ferrand, rapporteurs spéciaux (rapport n° 107, annexe n° 11)

M. Gérard Cornu, Mme Évelyne Didier, MM. Pierre Hérisson et Michel Teston, rapporteurs pour avis de la commission de l’économie (avis n° 111, tome III)

M. Antoine Lefèvre, rapporteur pour avis de la commission des lois (Développement entreprise et emploi - avis n° 112, tome VIII)

- Aide publique au développement

Compte spécial : Prêts à des États étrangers

Compte spécial : Engagements en faveur de la forêt dans le cadre de la lutte contre le changement climatique

M. Yvon Collin et Mme Fabienne Keller, rapporteurs spéciaux (rapport n° 107, annexe n° 4)

MM. Jean-Claude Peyronnet et Christian Cambon, rapporteurs pour avis de la commission des affaires étrangères et de la défense (Aide publique et financière - avis n° 108, tome IV)

- Solidarité, insertion et égalité des chances (+ articles 61 et 61 bis)

M. Éric Bocquet, rapporteur spécial (rapport n° 107, annexe n° 28)

Mme Aline Archimbaud, rapporteure pour avis de la commission des affaires sociales (avis n° 109, tome VI)

Mme Nicole Bonnefoy, rapporteure pour avis de la commission des lois (Égalité entre les hommes et les femmes - avis n° 112, tome IX)

- Défense

Compte spécial : Gestion et valorisation des ressources tirées de l’utilisation du spectre hertzien

MM. Yves Krattinger et François Trucy, rapporteurs spéciaux (rapport n° 107, annexe n° 8)

MM. Didier Boulaud et André Trillard, rapporteurs pour avis de la commission des affaires étrangères et de la défense (Environnement et soutien - avis n° 108, tome V)

MM. Xavier Pintat et Daniel Reiner, rapporteurs pour avis de la commission des affaires étrangères et de la défense (Équipement des forces - avis n° 108, tome VI)

MM. Gilbert Roger et André Dulait, rapporteurs pour avis de la commission des affaires étrangères et de la défense (Préparation et emploi des forces - avis n° 108, tome VII)

Mme Michelle Demessine et M. Jean-Marie Bockel, rapporteurs pour avis de la commission des affaires étrangères (Soutien des forces - avis n° 108, tome VIII)

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.