Intervention de Jean-Pierre Raffarin

Mes chers collègues, voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 1er décembre 2011 :

À neuf heures trente :

1. Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2012, adopté par l’Assemblée nationale (n° 106, 2011-2012).

Examen des missions :

- Recherche et enseignement supérieur

MM. Michel Berson et Philippe Adnot, rapporteurs spéciaux (rapport n° 107, annexe n° 21) ;

M. Jean-Pierre Plancade et Mme Dominique Gillot, rapporteurs pour avis de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication (avis n° 110, tome VI) ;

MM. Marc Daunis et Michel Houel, rapporteurs pour avis de la commission de l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire (avis n° 111, tome VI).

- Sécurité civile

M. Dominique de Legge, rapporteur spécial (rapport n° 107, annexe n° 27) ;

Mme Catherine Troendle, rapporteur pour avis de la commission des lois (avis n° 112, tome XX).

À quinze heures et le soir :

2. Questions d’actualité au Gouvernement.

3. Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2012, adopté par l’Assemblée nationale (n° 106, 2011-2012).

Examen des missions

- Éventuellement, suite de la mission « Sécurité civile »

- Sécurité

M. Jean-Vincent Placé, rapporteur spécial (rapport n° 107, annexe n° 26) ;

MM. Michel Boutant et Gérard Larcher, rapporteurs pour avis de la commission des affaires étrangères et de la défense (avis n° 108, tome XI) ;

Mme Éliane Assassi, rapporteure pour avis de la commission des lois (avis n° 112, tome XIX).

- Administration générale et territoriale de l’État (+ article 48 A)

Mme Michèle André, rapporteure spéciale (rapport n° 107, annexe n° 2) ;

M. Jean-Patrick Courtois, rapporteur pour avis de la commission des lois (avis n° 112, tome I) ;

M. Gaëtan Gorce, rapporteur pour avis de la commission des lois (avis n° 112, tome XXI).

- Enseignement scolaire (+ articles 51 septies et 51 octies)

MM. Thierry Foucaud et Claude Haut, rapporteurs spéciaux (rapport n° 107, annexe n° 13) ;

Mmes Françoise Cartron, Françoise Férat et Brigitte Gonthier-Maurin, rapporteurs pour avis de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication (avis n° 110, tome IV)

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.