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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Charles Guené
Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation — Réunion du 24 février 2010 : 1ère réunion
Contrôle budgétaire sur la politique du livre face au défi du numérique — Communication
Charles Guené :a estimé qu'une clause d'exclusivité commerciale analogue à celle de l'accord conclu entre Google et la bibliothèque municipale de Lyon ne serait pas acceptable dans le cas de la BnF.
