M. le président du Sénat a reçu de M. Jean-François Dhainaut, président de l’Agence d’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur, le rapport d’activité pour 2007 de cet organisme, établi en application de l’article L. 114-3-7 du code de la recherche.
Acte est donné du dépôt de ce rapport.
Il sera transmis à la commission des affaires culturelles ainsi qu’à la commission des affaires économiques et sera disponible au bureau de la distribution.