Intervention de Alain Lambert

Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation — Réunion du 12 octobre 2010 : 1ère réunion
Fonctionnement des instances de dialogue entre l'état et les collectivités territoriales — Débat d'orientation

Photo de Alain LambertAlain Lambert, président :

Nous avons aujourd'hui le plaisir d'accueillir des représentants d'associations d'élus et du Gouvernement qui siègent au sein de plusieurs instances du dialogue entre l'État et les collectivités territoriales :

- l'Association des régions de France, en la personne de son président, Alain Rousset ;

- l'Association des départements de France, elle aussi représentée par son président, Claudy Lebreton ;

- l'Association des maires de France qui, en raison de l'empêchement du président Jacques Pélissard, sera représentée par son vice-président, Philippe Laurent ;

- la Direction générale des collectivités locales, en la personne de son numéro un, M. Éric Jalon.

C'est la deuxième fois que nous organisons une telle rencontre, après celle sur le statut de l'élu et le cumul. J'attache beaucoup d'importance à ce lieu de dialogue permanent que doit incarner notre délégation entre élus locaux, parlementaires et Gouvernement.

Notre ordre du jour porte précisément sur le fonctionnement des instances de dialogue entre l'État et les collectivités territoriales.

Cela va de la Conférence nationale des exécutifs (CNE) au Comité des finances locales, en passant, entre autres, par la Conférence nationale des finances publiques (CNFP) ou la Conférence de la ruralité. J'ai pris l'initiative de convier nos collègues chargés de représenter le Sénat au sein de ces différentes instances et je salue ceux d'entre eux qui ont pu se joindre à nous.

Notre débat d'aujourd'hui s'inscrit dans le cadre de la préparation d'un rapport, confié par notre délégation à Jacqueline Gourault et à Didier Guillaume, sur le thème du dialogue entre l'État et les collectivités territoriales.

L'idée de ce rapport est née d'une rencontre au mois de juin avec les présidents des trois associations ici représentées. Tous trois avaient donné leur accord pour que notre délégation s'en saisisse. Je suis heureux que nous ayons ouvert ce chantier, faisant ainsi la démonstration que notre Délégation est à l'écoute et désireuse de faciliter le dialogue entre les élus locaux et l'État.

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