Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean Arthuis
Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation — Réunion du 22 mars 2006 : 1ère réunion
Agriculture — Prestations sociales des non-salariés agricoles - Audition de M. Daniel Caron président du conseil d'administration du ffipsa
Jean Arthuis, président de la commission des finances :s'est interrogé sur l'évolution au cours des dernières années des frais financiers occasionnés par l'endettement croissant, et désormais structurel, du FFIPSA.
