Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jacques Legendre
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication — Réunion du 8 décembre 2010 : 1ère réunion
Organismes extra-parlementaires — Désignation de candidats
Jacques Legendre, président :L'ordre du jour appelle la désignation d'un poste de suppléant à l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement. Je propose Mme Françoise Cartron.
Il en est ainsi décidé.
Nous devons également désigner un membre suppléant au Haut conseil des musées de France. Je vous propose de différer cette nomination dans la mesure où la démission de Philippe Richert entraînera également très prochainement la vacance du poste de membre titulaire représentant le Sénat au sein de cet organisme.
Pour la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence, je vous propose de maintenir pour l'instant les deux titulaires, M. Pierre Bordier et Mme Colette Mélot, ainsi que leurs suppléants, Mme Brigitte Gonthier-Maurin et M. Louis Duvernois. Je vous rappelle en effet que notre commission a adopté un amendement dans le cadre de la proposition de loi portant simplification du droit, visant à supprimer la représentation parlementaire au sein de cette commission. S'il est adopté et subsiste dans le texte définitif, nous en tirerons toutes les conséquences.
Il en est ainsi décidé.
Pour les postes de titulaire et de suppléant à la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'État outre-mer, je vous propose de désigner respectivement M. Soibahadine Ibrahim Ramadani comme membre titulaire et Mme Lucienne Malovry comme membre suppléant.
Il en est ainsi décidé.
