Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Organismes extra-parlementaires
Organisation du dossier
Toutes les séances consacrées à ce dossier
- Commission des affaires économiques : 22/01/2008 — 1ère réunion
- Commission des affaires culture : 06/02/2008 — 1ère réunion
- Commission des lois : 03/12/2008 — 1ère réunion
- Commission de l'économie : 09/12/2009 — 1ère réunion
- Commission des finances : 28/04/2010 — 1ère réunion
- Commission de la culture : 08/12/2010 — 1ère réunion
- Commission des affaires sociales : 14/12/2010 — 1ère réunion
- Commission de l'économie : 15/12/2010 — 1ère réunion
- Commission de la culture : 12/01/2011 — 1ère réunion
- Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques : 09/02/2011 — 1ère réunion
- Commission de la culture : 02/03/2011 — 1ère réunion
- Commission des affaires étrangères : 15/06/2011 — 1ère réunion
- Commission de la culture : 13/12/2011 — 1ère réunion
- Commission des affaires sociales : 13/06/2012 — 1ère réunion
- Commission des affaires sociales : 12/09/2012 — 1ère réunion
- Commission des affaires sociales : 29/11/2017 — 09:00
- Commission de la culture : 04/12/2019 — 09:35
- Commission de la culture : 18/01/2023 — 09:30
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Sylvie Robert (4 interventions)
- Jean-Léonce Dupont (1 intervention)
- Jean-Pierre Fourcade (1 intervention)
- Yvon Collin (1 intervention)
- Edmond Hervé (1 intervention)
- Jean-Pierre Leleux (1 intervention)
- Annick Billon (1 intervention)
- Daniel Raoul (1 intervention)
- Sonia de La Provôté (1 intervention)
