Intervention de Jacques Valade

Commission des affaires culturelles, familiales et sociales — Réunion du 4 juillet 2006 : 1ère réunion
Organisation du travail de la commission — Echange de vues

Photo de Jacques ValadeJacques Valade, président :

a répondu que les délais impartis pour l'examen d'un projet de loi ne permettaient pas toujours l'organisation de toutes les auditions devant la commission, mais rappelé que s'agissant du texte relatif au droit d'auteur, une table ronde avait été organisée le 1er février 2006 réunissant une quinzaine d'intervenants et donnant lieu à des échanges de vues constructifs sur ce problème de société.

Il a indiqué qu'il proposerait au Bureau de la commission de réfléchir à l'amélioration de ses méthodes de travail et à la meilleure association de l'ensemble de ses membres aux travaux législatifs.

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