Intervention de Jean-Paul Emorine

Commission des affaires économiques — Réunion du 22 novembre 2006 : 1ère réunion
Nomination de rapporteurs

Photo de Jean-Paul EmorineJean-Paul Emorine, président :

Après que M. Jean-Paul Emorine, président, eut rappelé que la conférence des Présidents avait décidé que les inscriptions à l'ordre du jour réservé se feraient conformément à la représentation proportionnelle des groupes politiques du Sénat, il a précisé que cette nouvelle règle avait conduit à l'inscription à l'ordre du jour réservé du 13 décembre 2006 des propositions de résolution n°s 63 et 66. Il a ajouté que la conférence des présidents n'avait pas pour autant décidé que les rapporteurs des propositions de résolution ou des propositions de loi ainsi retenues soient désignés parmi les membres du groupe politique des auteurs.

Puis M. Jean-Paul Emorine, président, a indiqué qu'il était saisi, sur la proposition n° 63, relative à la panne d'électricité du 4 novembre 2006, des candidatures de MM. Michel Billout et Ladislas Poniatowski et sur la proposition n° 66, relative au groupe EADS, et de la candidature de M. Jean-Marc Pastor, présentée par M. Jean-Pierre Bel, et de celle de M. Jean-François Le Grand, spécialiste du secteur à la commission. Pour sa part, il soutenait les candidatures de MM. Ladislas Poniatowski, rapporteur du projet de loi relatif au secteur de l'énergie, et Jean-François Le Grand.

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Inscription
ou
Connexion