Intervention de Annie David

Commission des affaires sociales — Réunion du 30 novembre 2011 : 1ère réunion
Perturbateurs endocriniens — Présentation du rapport établi au nom de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques opecst

Photo de Annie DavidAnnie David, présidente :

La présidente Muguette Dini avait en effet saisi l'Opecst, au nom de notre commission, sur les perturbateurs endocriniens à la suite du vote de la loi sur le bisphénol A. J'ai donc souhaité que le rapport nous soit présenté. Nous avions procédé de même voici quelques mois pour le travail de Brigitte Bout sur l'obésité. On pourrait certes élargir l'exercice à d'autres études de l'office, si les thèmes intéressent notre commission, à condition que ses membres soient prêts à suivre...

L'amendement voté en séance, madame Procaccia, lors de l'examen de la mission « Environnement », visait à étendre la redevance pour pollutions diffuses aux perturbateurs endocriniens. Il répond donc à nos préoccupations.

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