Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Paul Emorine
Réunion du 15 mars 2005 à 10h30
Services dans le marché intérieur — Discussion des conclusions du rapport d'une commission
Jean-Paul Emorine, président de la commission des affaires économiques et du Plan :Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, la discussion générale sur la proposition de résolution que vous a présentée la commission des affaires économiques vient de s'achever.
Il est maintenant douze heures quarante-cinq ; il nous reste vingt amendements à examiner, dont certains sont lourds de sens et risquent de susciter de longs débats. Leur examen dans des conditions satisfaisantes exige du temps. Il ne serait pas raisonnable de l'entreprendre maintenant, au moment où beaucoup d'entre nous ont déjà des obligations.
C'est pourquoi il me semble nécessaire, comme vous l'envisagez, monsieur le président, de suspendre nos travaux pour les achever ultérieurement.
La commission des affaires économiques va se rapprocher du Gouvernement pour déterminer à quelle date cette reprise pourrait avoir lieu dans un bref délai.
Comme semble devoir être écartée toute interruption du débat sur l'école, qui doit commencer cet après midi, j'inclinerais, pour ma part, à ce que nous nous retrouvions mercredi prochain en soirée, après l'examen du projet de loi portant diverses mesures de transposition du droit communautaire à la fonction publique.
