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Intervention de Michel Clément
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales — Réunion du 18 juin 2008 : 1ère réunion
Culture — Financement du patrimoine architectural - Audition de M. Michel Clément directeur de l'architecture et du patrimoine au ministère de la culture et de la communication
a indiqué, tout d'abord, que le ministère avait commandé une étude retraçant, sur les trente dernières années, les financements de l'Etat en faveur des monuments historiques. Cette étude montre que l'effort de l'Etat a toujours oscillé entre 300 et 350 millions d'euros par an, mais que la situation s'est détériorée à partir de 2000 : en effet, environ 800 millions de francs ont alors dû être dégagés, sur un seul exercice, pour entreprendre les travaux nécessaires à la suite de la tempête de décembre 1999. A partir de cette date, l'écart entre les crédits de paiement disponibles et les crédits qu'il était possible de consommer s'est creusé, entraînant des reports importants d'un exercice sur l'autre. Il a estimé que plusieurs années seraient nécessaires pour assainir la situation, l'objectif étant d'y parvenir d'ici à 2012.
Il a reconnu, en outre, que certaines directions régionales des affaires culturelles (DRAC) se trouvent en grande difficulté, dans la mesure où elles doivent payer des opérations antérieurement engagées.
