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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Louis de Broissia
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales — Réunion du 21 novembre 2007 : 1ère réunion
Pjlf pour 2008 — Compte spécial « cinéma audiovisuel et expression radiophonique locale » - examen du rapport pour avis
Louis de Broissia :s'est déclaré satisfait que soit évoquée la chronologie des médias, dans la mesure où celle-ci, déconcertante pour le consommateur, est susceptible d'encourager le piratage des oeuvres.
