Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Léonce Dupont
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales — Réunion du 21 novembre 2007 : 1ère réunion
Pjlf pour 2008 — Mission « médias » et compte spécial « avances à l'audiovisuel public » - examen du rapport pour avis
Jean-Léonce Dupont, président :a souhaité connaître les propositions du rapporteur concernant l'évolution du cadre réglementaire relatif à la publicité télévisée.
