Intervention de Michèle André

Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes — Réunion du 27 mai 2010 : 1ère réunion
Organisation des travaux de la délégation — Communication

Photo de Michèle AndréMichèle André, présidente :

J'en profite pour vous rappeler le calendrier de ces prochains jours qui s'annonce chargé. Le projet de loi relatif aux violences est inscrit en séance publique les 22 et 23 juin 2010 dans la soirée. La commission des lois l'examinera le jeudi 17 juin 2010 dans la matinée et la date butoir pour le dépôt des amendements en commission est fixée au lundi 14 juin 2010 à midi. Cela nous impose, dans ces conditions, de l'examiner en délégation la semaine précédente, le jeudi 10 juin 2010 à 14 heures. Notre rapporteure devrait procéder à quelques auditions qui seront ouvertes aux membres de la délégation et dont les dates vous seront communiquées ultérieurement.

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