Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Mm. Jean-Paul Emorine
Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire — Réunion du 7 octobre 2009 : 1ère réunion
Organisation et régulation des transports ferroviaires — Désignation de candidats pour faire partie de la commission mixte paritaire
Mm. Jean-Paul Emorine, Jean-Pierre Caffet, Mme Mireille Schurch :
Ont été désignés comme membres titulaires : MM. Jean-Paul Emorine, Francis Grignon, Pierre Hérisson, Claude Biwer, Michel Teston, Jean-Pierre Caffet, Mme Mireille Schurch.
