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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de membres suppléants :
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication — Réunion du 15 septembre 2009 : 1ère réunion
Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet — Désignation des candidats à une éventuelle commission mixte paritaire
membres suppléants : :
Ont été désignés, comme membres suppléants : Mme Marie-Christine Blandin, MM. Yannick Bodin, Pierre Bordier, Alain Dufaut, Louis Duvernois, Mme Colette Mélot et M. Jean-Pierre Plancade.
