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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de François Trucy
Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation — Réunion du 2 avril 2008 : 1ère réunion
Contrôle budgétaire — Sports - droit à l'image collective des sportifs professionnels - communication
François Trucy, M. Jean-Paul Emin :Après une intervention de M. François Trucy, M. Jean-Paul Emin s'est demandé s'il convenait de revoir également les dispositions similaires au DIC dont bénéficient les artistes interprètes.
