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Intervention de Philippe Marini
Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation — Réunion du 18 novembre 2011 : 1ère réunion
Loi de finances pour 2012 — Examen des amendements sur la première partie
Philippe Marini, président :Les sports équestres recouvrent plusieurs disciplines, mais il y faut toujours un cheval, issu de l'élevage. Doit-il relever du régime agricole et se voir appliquer un taux réduit ou doit-il passer au taux normal ? L'article permet de dépasser la question.
