Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Paul Emorine
Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire — Réunion du 12 mai 2010 : 1ère réunion
Réseaux consulaires — Audition de M. Hervé Novelli secrétaire d'etat chargé du commerce de l'artisanat des petites et moyennes entreprises du tourisme et de la consommation
Jean-Paul Emorine, président :Je rappelle que la commission examinera ce texte le 26 mai et qu'il viendra vraisemblablement en séance le 9 juin.
