Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Daniel Raoul
Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire — Réunion du 9 novembre 2011 : 1ère réunion
Efficacité énergétique — Examen du rapport et du texte de la commission
Daniel Raoul, président :La discussion générale est close et nous pouvons passer à l'examen des articles de la proposition de résolution et des amendements. Les amendements n°s 2 et 3 sont en discussion commune.
