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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jacques Legendre
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication — Réunion du 2 mars 2011 : 1ère réunion
Prix du livre numérique — Table ronde
Jacques Legendre, président :Nous voulons tous ici que ce texte soit voté ce printemps. Il est aujourd'hui examiné en deuxième lecture. Le Sénat doit se positionner avant le retour à l'Assemblée nationale. Le Gouvernement peut aussi convoquer une commission mixte paritaire.
