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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossier sur le site du Sénat
Prix du livre numérique
Organisation du dossier
- Examen du rapport et du texte de la commission
- Examen des amendements au texte de la commission
- Adoption d'une proposition de loi
- Article 1er
- Article 2
- Article 3
- Article 5
- Article 7
- Article 4
- Articles additionnels après l'article 5
- Article 6
- Article additionnel après l'article 7
- Article 8
- Table ronde
- Examen du rapport et du texte de la commission en deuxième lecture
- Examen des amendements au texte de la commission en deuxième lecture
- Adoption d'une proposition de loi en deuxième lecture
- Article additionnel après l'article 2
- Article 5 bis
- Article 9
- Vote sur l'ensemble
- Désignation des candidats à une éventuelle commission mixte paritaire
- Adoption des conclusions d'une commission mixte paritaire
- Proposition de loi relative au prix du livre numérique
Documents législatifs
- Texte adopté N° 10 (2010-2011), sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat
- Rapport N° 50 (2010-2011), au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur la proposition de loi
- Texte de la commission N° 51 (2010-2011), sur la proposition de loi (11 amendements)
- Texte adopté N° 89 (2010-2011), sur la proposition de loi, adoptée avec modifications par le Sénat, en deuxième lecture
- Texte adopté N° 109 (2010-2011), sur la proposition de loi
- Proposition de loi N° 309 (2010-2011) modifiée par l'Assemblée nationale (6 amendements)
- Rapport N° 339 (2010-2011), au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur la proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale
- Texte de la commission N° 340 (2010-2011), sur la proposition de loi modifiée par l'Assemblée nationale (3 amendements)
- Rapport N° 484 (2010-2011), au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi
- Texte de la commission mixte paritaire N° 485 (2010-2011), sur la proposition de loi
- Proposition de loi N° 695 (2009-2010)
Toutes les séances consacrées à ce dossier
- Commission de la culture : 20/10/2010 — 1ère réunion
- Commission de la culture : 26/10/2010 — 1ère réunion
- Hémicycle : 26/10/2010 — 22:45
- Commission de la culture : 02/03/2011 — 1ère réunion
- Commission de la culture : 09/03/2011 — 1ère réunion
- Commission de la culture : 29/03/2011 — 1ère réunion
- Hémicycle : 29/03/2011 — 21:45
- Commission de la culture : 30/03/2011 — 1ère réunion
- Hémicycle : 05/05/2011 — 15:00
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Colette Mélot (52 interventions)
- David Assouline (39 interventions)
- Catherine Morin-Desailly (15 interventions)
- Jack Ralite (10 interventions)
- Jean-Pierre Leleux (8 interventions)
- Serge Lagauche (8 interventions)
- Jacques Legendre (7 interventions)
- Yann Gaillard (5 interventions)
- Ivan Renar (5 interventions)
- Catherine Dumas (4 interventions)
- Françoise Laborde (4 interventions)
- Nicolas Alfonsi (2 interventions)
- Lucienne Malovry (1 intervention)
- Jean-Pierre Chauveau (1 intervention)
- Sylvie Goy-Chavent (1 intervention)
- Maryvonne Blondin (1 intervention)
- Claude Domeizel (1 intervention)
