Intervention de Raphaël Bartolt

Lorsque l'ANTS fut créée en 2007, le passeport électronique était facturé à 19,05 euros TTC ; il fallait y ajouter les frais de transport, que nous cherchions à abaisser en regroupant les envois.

L'économie de 4 ou 5 euros évoquée par M. Albertini est le résultat de gains de productivité, et notamment de la baisse de 8 % à 3 % du taux de gâche de façonnage, et de 3,5 % à 1,2 % du taux de gâche de personnalisation, c'est-à-dire de projection électronique de données sur la puce. Or, en 2008, pas moins de 3,2 millions de passeports ont été émis, et une puce gâchée représente une perte de 2 euros : le gain est donc appréciable. Lors de la dernière convention, le prix a été fixé à 11 euros HT et les frais de transport à environ 1,5 euros. L'ANTS a lancé un appel d'offre auprès des transporteurs, et le coût moyen du transport diminuera encore si la carte d'identité électronique est créée. Dans ce dernier cas, les communes réaliseront aussi des économies puisqu'il sera possible d'effectuer avec le même formulaire CERFA une demande de passeport et de carte d'identité.

La baisse du nombre de demandes observée en 2009 est sans doute due à la crise, qui a affecté le transport aérien, comme dans tous les pays européens ; elle résulte également de la hausse du droit de timbre et du fait que les enfants ne peuvent plus figurer sur le passeport de leurs parents. Une baisse semblable a été constatée en 2006 lors de la création du passeport électronique : seules 2,4 millions de demandes ont été déposées cette année-là.

Nous avons reçu 330 000 demandes au mois de juin - ce qui s'approche du record de 340 000 observé en juillet 2007 - et 1,567 million au cours des six premiers mois de l'année. On peut donc s'attendre à un total de 3 ou 3,1 millions de demandes en 2010, soit à peu près le niveau habituel.