Intervention de Raphaël Bartolt

Nous pouvons désormais calculer précisément le délai de retour à l'usager, grâce à une application informatique, alors qu'auparavant seul le délai de validation en préfecture était pris en compte et non la durée du transport depuis la mairie. Ce mois-ci, où les demandes ont été nombreuses, le délai a été inférieur à quinze jours dans quatre-vingt-six départements métropolitains ; au début de l'année, en dehors d'une période de pointe, il était même inférieur à sept jours dans soixante-dix à soixante-quinze départements. D'après l'enquête publiée en avril par la revue Que choisir ?, le délai d'obtention varie entre deux et huit semaines selon les départements.

Donc, même en période difficile le délai est bien plus rapide qu'auparavant. Dans la Somme par exemple, où seize communes sont agréées, il est de huit jours. Bien sûr il y a des points critiques où il peut atteindre, pour des raisons diverses, quarante-cinq jours. Depuis vendredi, la Seine-Saint-Denis a rattrapé son retard. En été, dix à douze départements, en région parisienne et dans les zones très urbanisées, très sollicités, recrutent des vacataires ; il arrive aussi qu'une sous-préfecture vienne aider la préfecture. Dans l'ensemble la performance progresse. Certains coûts - ceux de l'envoi par courrier ou du transport par camionnette - n'existent plus. Tout est désormais télématique et pris en charge par l'ANTS, laquelle dispose d'un système qui renseigne à tout moment sur toute étape de la procédure. Avec le Quai d'Orsay et les stations mobiles, nous compterons plus de 4 200 stations. C'est donc un système gigantesque qui se met en place.

Nous avons calculé le temps-machine sur un panel de mairies, toujours les mêmes, et nous en sommes à 9 minutes 17 secondes. C'est le temps passé au guichet en mairie pour l'enregistrement d'une demande. Il faut voir là l'effet de la circulaire de simplification. La prise d'empreinte biométrique interdit toute usurpation d'identité. Lorsqu'il y a fraude, elle ne peut porter que sur les documents justificatifs fournis. Nous disposons de la traçabilité parfaite du passeport et de la cartographie complète d'un système moderne qui est mis à jour et renseigné en permanence.