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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Raphaël Bartolt
Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation — Réunion du 30 juin 2010 : 1ère réunion
Coût du passeport biométrique — Audition pour suite à donner à l'enquête de la cour des comptes
Raphaël Bartolt, directeur général de l'Agence nationale des titres sécurisés :
On a choisi les communes, parmi celles qui se sont portées volontaires, en fonction du nombre de titres délivrés - cartes d'identité et passeports - des problèmes de liaison etc. Nos propositions ont ensuite été validées par l'Association des maires de France et par les préfets. Si vous désirez en connaître la cartographie, il vous suffit d'aller sur le site de l'ANTS, d'indiquer votre lieu de résidence et le site vous donnera la mairie la plus proche ainsi que ses heures d'ouverture.
