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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Christiane Hummel
Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire — Réunion du 10 juin 2009 : 1ère réunion
Engagement national pour l'environnement — Examen du rapport et du texte proposé par la commission, amendement 788
Christiane Hummel :Sur l'amendement n° 788, Mme Christiane Hummel a voulu savoir à partir de quelle fréquence il est possible de caractériser un transport comme étant régulier.
