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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Louis Duvernois
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication — Réunion du 7 octobre 2009 : 1ère réunion
Audition de M. Philippe Colombet directeur du projet livre google france
Louis Duvernois :a souhaité connaître la durée de l'exclusivité figurant dans l'accord avec la Bibliothèque de Lyon, puis souligné l'antinomie d'un système visant à numériser des ouvrages libres de droits et reposant financièrement sur la publicité.
