Intervention de Jean-Marc Juilhard

En réponse, M. Jean-Marc Juilhard, rapporteur, a indiqué que l'oxyde de carbone émis lors de la combustion de la biomasse était neutre vis-à-vis de l'effet de serre, puisque capté antérieurement par la biomasse en croissance du fait de la photosynthèse. Par ailleurs, il a fait valoir que les chaufferies à biomasse modernes étaient équipées de systèmes de dépollution et de filtres des fumées qui visaient à limiter les émissions atmosphériques, notamment de dioxine. Il a conclu en déclarant qu'il s'interrogeait sur l'opportunité de déposer une proposition de loi sur la chaleur d'origine renouvelable.

A la suite de sa réponse, la commission a approuvé à l'unanimité les conclusions du rapport ainsi présenté.