Intervention de Christian Poncelet

MARDI 10 OCTOBRE 2006

À 10 heures :

1° Dix-huit questions orales :

L'ordre d'appel des questions sera fixé ultérieurement.

-n° 1023 de M. Yves Détraigne à M. le ministre d'État, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire ;

-n° 1062 de Mme Anne-Marie Payet à M. le ministre de la santé et des solidarités ;

-n° 1079 de M. Alain Vasselle à Mme la ministre de l'écologie et du développement durable ;

-n° 1081 de M. Hubert Haenel à M. le ministre d'État, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire ;

-n° 1082 de M. Louis Souvet à M. le ministre délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche ;

-n° 1085 de M. Yann Gaillard à M. le ministre délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche ;

-n° 1086 de Mme Marie-Thérèse Hermange à M. le ministre de la santé et des solidarités ;

-n°1088 de M. Bernard Cazeau à M. le ministre délégué à l'aménagement du territoire ;

-n° 1090 de M. François-Noël Buffet à M. le ministre délégué à l'aménagement du territoire ;

-n° 1091 de M. José Balarello à M. le ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer ;

-n° 1092 de M. Claude Biwer à M. le ministre délégué aux collectivités territoriales ;

-n° 1093 de M. Jean-Pierre Godefroy à M. le garde des sceaux, ministre de la justice ;

-n° 1095 de M. Jean-Pierre Michel à M. le ministre de la santé et des solidarités ;

-n° 1098 de M. Roland Courteau à M. le ministre de l'agriculture et de la pêche ;

-n° 1099 de Mme Nicole Bricq à M. le ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer ;

-n° 1100 de M. Jean Boyer à Mme la ministre de l'écologie et du développement durable ;

-n° 1111 de M. Gérard Delfau à M. le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ;

-n° 1112 de Mme Hélène Luc à Mme la ministre de la défense ;

À 16 heures 15 et le soir :

2° Éloge funèbre de Marcel Vidal ;

Ordre du jour prioritaire :

3° Sous réserve de sa transmission, projet de loi relatif au secteur de l'énergie (Urgence déclarée) (A.N., n° 3201) ;

MERCREDI 11 OCTOBRE 2006

Ordre du jour prioritaire :

À 15 heures et le soir :

-Suite du projet de loi relatif au secteur de l'énergie.

JEUDI 12 OCTOBRE 2006

Ordre du jour prioritaire :

À 9 heures 30, à 15 heures et le soir :

- Suite du projet de loi relatif au secteur de l'énergie.

MARDI 17 OCTOBRE 2006

À 10 heures :

Ordre du jour réservé :

1° Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission des finances sur la proposition de loi portant diverses dispositions intéressant la Banque de France, présentée par M. Jean Arthuis (n° 347, 2005-2006) ;

À 16 heures 15 et, éventuellement, le soir :

2° Éloge funèbre de Raymond Courrière ;

Ordre du jour réservé :

3° Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission des lois sur la proposition de loi instituant la fiducie, présentée par M. Philippe Marini (n° 178, 2004-2005) ;