Intervention de Nicolas About

Commission des affaires sociales — Réunion du 12 décembre 2007 : 1ère réunion
Nomination de rapporteurs

Photo de Nicolas AboutNicolas About, président :

a présenté les modalités de fonctionnement du groupe de travail sur la maternité pour autrui. Il a indiqué qu'en accord avec M. Jean-Jacques Hyest, président de la commission des lois, ce groupe serait constitué de sept sénateurs pour chaque commission, respectant autant que possible la proportionnalité des groupes, soit deux sénateurs UMP, deux socialistes, un UC-UDF, un CRC, un RDSE. Cette répartition est certes très approximative et sera peut-être améliorée par la suite. Il a par ailleurs été décidé, compte tenu du vif intérêt soulevé par ce sujet, d'ouvrir toutes les auditions à l'ensemble des sénateurs des deux commissions. Enfin, ce sont MM. Alain Milon et Henri de Raincourt qui seront conjointement chargés d'établir le rapport qui résultera des travaux de ce groupe.

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