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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Martial Bourquin
Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire — Réunion du 20 octobre 2009 : 1ère réunion
Entreprise publique la poste et activités postales — Examen du rapport et du texte proposé par la commission
Martial Bourquin :a demandé des précisions sur cette notion et M. Michel Teston a précisé que le groupe socialiste ne prendra pas part à ce vote.
