Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de membres titulaires : Mm. Jacques Valade
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales — Réunion du 1er février 2007 : 1ère réunion
Modernisation de la diffusion audiovisuelle et télévision du futur — Désignation de candidats pour faire partie d'une éventuelle commission mixte paritaire
membres titulaires : Mm. Jacques Valade, Mmes Marie-Christine Blandin, Catherine Morin-Desailly :
Ont été désignés comme membres titulaires : MM. Jacques Valade, Louis de Broissia, Bruno Retailleau et Serge Lagauche, Mmes Marie-Christine Blandin, Catherine Morin-Desailly et Colette Mélot.
Ont été désignés comme membres suppléants : MM. Jean-Marie Bockel, Jean-Claude Carle, Ambroise Dupont, Jean-François Humbert, Pierre Laffitte, Jack Ralite et Robert Tropeano.
