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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Modernisation de la diffusion audiovisuelle et télévision du futur
Organisation du dossier
- Audition de M. Marc Pallain président du groupement télévision numérique pour tous tnt accompagné de Mme Stéphanie Martin déléguée générale
- Audition de M. Jean-Michel Hubert président délégué du comité stratégique pour le numérique
- Examen du rapport
- Examen du rapport pour avis
- Examen des amendements
- Désignation de candidats pour faire partie d'une éventuelle commission mixte paritaire
Toutes les séances consacrées à ce dossier
- Commission des affaires culture : 10/10/2006 — 1ère réunion
- Commission des affaires culture : 24/10/2006 — 1ère réunion
- Commission des affaires culture : 14/11/2006 — 1ère réunion
- Commission des affaires économiques : 15/11/2006 — 1ère réunion
- Commission des affaires culture : 20/11/2006 — 1ère réunion
- Commission des affaires culture : 01/02/2007 — 1ère réunion
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Louis de Broissia (4 interventions)
- Philippe Richert (3 interventions)
- Bruno Retailleau (2 interventions)
- Yves Dauge (2 interventions)
- Philippe Nachbar (2 interventions)
- Gérard Bailly (1 intervention)
- Odette Herviaux (1 intervention)
- Jack Ralite (1 intervention)
- François Fortassin (1 intervention)
- Serge Lagauche (1 intervention)
- François Gerbaud (1 intervention)
- Paul Blanc (1 intervention)
- Pierre Martin (1 intervention)
