Intervention de Josselin de Rohan

a souhaité la bienvenue en sa qualité de chef d'état-major de l'armée de l'air au général Jean-Paul Paloméros, pour sa première audition devant la commission.

Il a rappelé que le général Paloméros n'avait pas de responsabilité budgétaire, sauf peut être sur un budget opérationnel de programme (BOP) du programme 178 « préparation et emploi des forces », mais qu'il était néanmoins responsable de la cohérence d'ensemble des ressources budgétaires allouées à l'armée de l'air.

a indiqué que des questions seraient probablement posées par les rapporteurs sur le Rafale, l'A400M, les drones, les hélicoptères et l'Afghanistan.

Il a souhaité recueillir le sentiment du général Paloméros sur sa vision globale du budget : comment l'année 2009 s'est-elle passée et comment le budget voté l'année dernière a-t-il été employé par l'armée de l'air ? Quel est son avis sur le budget pour 2010 ? Répond-il aux attentes de l'armée de l'air ? Lui permettra-t-il de remplir ses missions dans des conditions satisfaisantes, tout en menant les restructurations qui la concernent, ainsi que de préparer l'avenir, en respectant le plan de renouvellement des unités et des équipements ?

Le général Paloméros a précisé qu'il souhaitait évoquer les enjeux liés au projet de loi de finances pour 2010 et à la loi de programmation militaire (LPM) pour l'armée de l'air.

Il a rappelé que le décret du 15 juillet 2009 le plaçait sous l'autorité du chef d'état-major des armées. Il a précisé que les principaux enjeux actuels de l'armée de l'air touchaient à la préparation et au maintien en condition opérationnelle (MCO) des personnels et des équipements, ainsi qu'au processus de rationalisation de grande ampleur mis en oeuvre.

Il a rappelé que l'armée de l'air venait de fêter sa 75e année, que ses contributions au service des autorités politiques et militaires n'avaient jamais été aussi variées, et que les conflits et crises de ce début de siècle confirmaient le rôle éminent de la troisième dimension et du milieu aérospatial qui permettent à l'arme aérienne de préparer, d'accompagner et de matérialiser la volonté politique sur de longues distances, avec, si nécessaire, une puissance considérable et dans des délais extrêmement rapides.

Il a précisé que la troisième dimension était source de richesse, de pouvoir et d'influence : ainsi sur les vingt-deux capacités d'innovation technologique jugées stratégiques sur le plan industriel mondial, dix-sept sont liées au domaine aérospatial. Le dynamisme des industries aéronautiques françaises, et la qualité des acteurs opérationnels qui utilisent leurs produits, permettent à la France d'être présente sur des marchés stratégiques, seulement accessibles à des industries à haute valeur ajoutée.

L'armée de l'air intervient quasiment sur tous les théâtres d'opération où les forces françaises sont impliquées. Elle déploie, sur tous les continents, 3 500 personnes et environ 80 appareils, parmi lesquels 22 avions de chasse.

Ainsi récemment, en Afrique, une pilote de chasse, aux commandes d'un Mirage F1, a décollé de la base aérienne de N'Djamena pour appuyer une section de l'armée de terre française, en proie au feu rebelle, dans le camp de Birao, en République Centrafricaine, ce qui a permis à cette section de reprendre l'initiative.

En Mer rouge, un C160 Transall, six heures après avoir décollé d'Orléans, a largué, de nuit, un commando de la marine nationale, chargé de libérer des otages français retenus sur leur voilier.

Un équipage de Transall a atterri en Guinée Conakry, après les évènements de septembre dernier, afin de déposer du fret humanitaire, en coordination avec le ministère des affaires étrangères et européennes.

Certes, la capacité de transport aérien, tactique et stratégique, traverse une période critique. Mais l'A400M sera l'avion de transport militaire du XXIe siècle.

L'opération européenne Atalanta de lutte contre la piraterie au large de la Somalie a reçu l'appui d'un appareil de détection et de commandement aéroporté, dit « Awacs », initialement acquis pour assurer la surveillance de l'espace aérien et qui a démontré ses capacités d'adaptation, en partie grâce aux modifications par l'armée de l'air : son radar et ses systèmes de transmission de données, interopérables avec les navires alliés, ont permis de détecter et de communiquer les positions de petits bateaux à très grande distance, économisant ainsi de longues heures de recherche à vue aux avions de patrouille maritime. Il s'agit là d'un outil précieux d'optimisation de dispositif. Cette plus-value avait d'ailleurs été soulignée lors de la recherche de l'épave du vol AF Rio-Paris en mai dernier. Ces différents exemples illustrent bien la polyvalence de tous les moyens de l'armée de l'air, qui démultiplient l'efficacité des moyens interarmées qui agissent à ses côtés.

Au Moyen-Orient, grâce à la nouvelle base aérienne 104, inaugurée en 2008 aux Emirats Arabes Unis, les aviateurs français, avec leurs Mirage 2000 et bientôt leurs Rafale, participent activement, aux côtés de la marine et de l'armée de terre, au soutien et au rayonnement de l'action de la France dans cette région clé du monde.

Cette nouvelle implantation stratégique va permettre aux forces françaises de s'entrainer, aux côtés de forces alliées dotées d'équipements modernes, de se projeter plus loin, plus facilement, et de satisfaire aux engagements politiques et militaires de la France.

Cette base est également une vitrine pour nos équipements, et un tremplin pour nos industriels.

Outre-Atlantique, les Mirage 2000 participent chaque année à des exercices majeurs, particulièrement réalistes et formateurs, avec les pilotes nord-américains, ceux d'Amérique latine, notamment les Brésiliens. Il s'agit d'un élément de crédibilité fondamental au moment où se renforce le partenariat entre les deux pays. Les Brésiliens n'oublient pas le soutien de la France dès l'époque où ils ont entrepris de reconstituer leurs capacités.

A leur frontière, en Guyane, depuis le printemps 2009, l'armée de l'air participe à l'opération « Harpie 2 » de lutte contre l'orpaillage illégal, avec des spécialistes du recueil du renseignement d'origine électromagnétique, appuyés par trois avions venus de la base aérienne de Fort-de-France et sept hélicoptères.

En Asie, sur le théâtre afghan, deux équipages de l'armée de l'air, aux commandes d'hélicoptères EC725 Caracal sont intervenus en vallée d'Uzbeen pour appuyer, ravitailler et évacuer une section en situation critique. Ils ont permis de rétablir l'initiative de nos soldats dans cette embuscade dramatique. Depuis lors, les moyens en hélicoptères y ont été renforcés, par la création d'un détachement interarmées auquel l'armée de l'air participe activement.

Toujours en Afghanistan, les Rafale, déployés à Kandahar, ont tiré pour la première fois les très attendus missile air-sol modulaire AASM de grande précision par tous temps. 61 tirs ont mis en valeur la polyvalence de ces capacités, qui constituent une avancée opérationnelle significative, par rapport aux armements guidés laser.

Les récents et durs accrochages, subis par les troupes américaines ont illustré la nécessité, parfois vitale, de pouvoir agir quelle que soit la météo, capacité précieuse dont peu de nations disposent aujourd'hui.

Sur ce même théâtre, les Mirage F1 CR et les drones SIDM, dénommés aussi « Harfang », fournissent des capacités remarquables dans le domaine du renseignement, qui sont très demandées, tant par l'armée de terre que par les alliés.

Ces Harfang, bien qu'« intérimaires », ont été déployés à Bagram avec un grand succès. Il s'agit d'une performance à mettre au crédit du personnel de l'armée de l'air. Ces appareils ont franchi, depuis leur engagement en février 2009, le cap des 1 100 heures de vol.

Des marges de progression subsistent cependant en termes d'interopérabilité pour pouvoir s'intégrer dans des coalitions. L'action sur les théâtres extérieurs ne doit cependant pas faire oublier celle menée en permanence en métropole.

L'armée de l'air assure ainsi la coordination des recherches et des actions de sauvetage menées sur le territoire français depuis près de cinquante ans. Le sauvetage, dans des conditions très difficiles, de nuit, des six passagers d'un petit avion de tourisme qui s'était abîmé en mer au large de la Corse, en a récemment fourni un exemple.

Cette action spectaculaire, saluée par le Premier ministre, a été rendue possible grâce à l'action du CDAOA (Commandement de la défense aérienne et des opérations aériennes). Les aviateurs, habitués à intervenir quotidiennement pour ce type d'intervention, ont immédiatement réuni et coordonné tous les moyens disponibles sur la zone : gendarmerie, sécurité civile, avion de patrouille maritime de la marine nationale, hélicoptère de l'armée de l'air, mais également des moyens privés.

Sur les bases aériennes, les tours de contrôle participent également à cette veille permanente au profit de l'assistance portée aux aéronefs. Grâce à son expertise et à un matériel de guidage radar spécialisé, un contrôleur aérien de la base aérienne de Villacoublay a ainsi pu porter secours à un avion de ligne en panne électrique totale, par des conditions météorologiques dégradées. Il a pu lui fournir un guidage de précision, pour lui permettre d'atterrir. Sans cette assistance particulière, que ne peuvent fournir les aéroports civils, cet appareil et ses passagers auraient certainement connu une fin tragique.

13 000 aéronefs sillonnent en moyenne le ciel français quotidiennement. Ils sont parfois plus de 700 aux heures de pointe. Quatre d'entre eux nécessitent, chaque jour, le décollage sur alerte réelle, en quelques minutes, d'un des appareils de défense aérienne, avion de chasse ou hélicoptère, pour effectuer une mission de police du ciel, ce qui suppose un entraînement et une disponibilité permanents.

Plus de 1 000 aviateurs sont ainsi mobilisés tous les jours de l'année, pour garantir la possibilité d'une intervention en quelques minutes, jour et nuit, assurant la souveraineté et la sécurité de l'espace aérien français.

Les aviateurs étrangers, notamment outre-Atlantique, sont impressionnés par les capacités et la cohérence de la chaîne française de défense aérienne, qui garantit un lien direct, quelles que soient les circonstances, entre le sommet de l'Etat et l'équipage intercepteur.

Ce savoir-faire, développé depuis quarante-cinq ans, est probablement unique au monde. Les Britanniques, qui préparent les Jeux olympiques de Londres de 2012, sont venus s'en inspirer.

L'armée de l'air développe aussi ses compétences dans le domaine de l'espace, qui risque de se militariser : ainsi le tir d'un missile balistique iranien, en février 2009, a été détecté par le radar GRAVES (Grand réseau adapté à la veille spatiale), développé avec l'Office National d'Etudes et de Recherches Aérospatiales (ONERA).

Ce radar avait déjà permis à l'armée de l'air d'évaluer immédiatement, de manière autonome et indépendante, les conséquences du tir d'un missile chinois contre un satellite se trouvant à 865 km d'altitude, le 11 janvier 2007.

Il s'agit là d'une capacité précieuse, stratégique en termes d'anticipation, que seuls deux autres pays possèdent dans le monde, et qu'il convient de continuellement moderniser ; elle permet également de détecter la pollution par des débris spatiaux.

Evoquant la dissuasion, le général Paloméros a rappelé la mise en service opérationnelle en 2009 du système air-sol moyenne de portée type A (ASMP-A) sur la base aérienne d'Istres, qui marque le 45e anniversaire des Forces aériennes stratégiques et de la dissuasion nucléaire française, et constitue une avancée significative pour l'armée de l'air en termes de capacités opérationnelles. Ce programme a été réalisé dans les délais et les coûts prévus. Ce missile de croisière supersonique, sans équivalent, est une vitrine technologique du savoir-faire industriel. Il pérennise l'avenir de notre composante aéroportée, dans le cadre de la réduction du nombre d'escadrons nucléaires, conformément aux engagements internationaux de la France, au Livre blanc et à la volonté du chef de l'Etat.

En 2010, la mise en oeuvre du premier escadron de Rafale dans sa version F3 sur la base aérienne de Saint-Dizier confirmera la pleine polyvalence de cet avion, capable d'assurer toutes les missions de combat confiées à l'armée de l'air.

Au total, la réduction d'un tiers de la composante aéroportée, accompagnée de sa modernisation, maintient nos capacités. En particulier, l'ensemble constitué par les C135, les Rafale ainsi que les missiles SCALP, confère à l'armée de l'air une capacité de frappe stratégique non nucléaire de plus de 6 000 km d'allonge, en quelques heures, testée en grandeur réelle, que peu de nations peuvent aujourd'hui mettre en oeuvre.

Puis le général Paloméros a souhaité évoquer les défis, humains et organisations, auxquels son armée doit répondre : contribution à la construction européenne, intégration au commandement de l'OTAN, MCO des équipements, et transformation en profondeur de l'institution militaire.

En matière de coopération européenne, l'arme de l'air avance vite. Après le succès des accords bilatéraux de défense aérienne avec les pays voisins, l'école franco-belge de pilotes de chasse, fondée en 2005, peut servir de référence au niveau européen, ouvrant la voie à une initiative encore plus ambitieuse regroupant dix pays européens pour l'ensemble de la formation future des pilotes de chasse.

Des postes d'échange, en Italie et en Suisse, pour de jeunes pilotes en formation sont créés, et les discussions sont en bonne voie pour ouvrir une coopération identique avec la Grèce en 2010. L'Ecole d'aviation de transport d'Avord s'inscrit dans la même dynamique. Un commandement aérien du transport, dont l'élément central sera l'A400M, verra le jour en 2010, réunissant la France, l'Allemagne, les Pays-Bas et la Belgique.

L'armée de l'air soutient, en parallèle, notre coopération avec l'OTAN ; sa culture en la matière est ancienne. La participation au commandement militaire intégré est, de fait, plus une évolution qu'une révolution, que couronne la nomination du général Abrial à Norfolk. Avec 300 personnes insérées dans les états-majors de l'OTAN en trois ans, cette armée est en mesure de faire des choix compatibles avec les objectifs français en matière d'Europe de la défense.

A ces défis, politiques et stratégiques, s'ajoute le combat mené pour gagner la « bataille » du MCO des équipements. Cette démarche est axée sur trois priorités : la satisfaction des contrats opérationnels, la pérennisation de la gestion des flottes sur le long terme (certains des avions ravitailleurs ont près de cinquante ans) et la garantie de la préparation des forces.

Pour ce qui est de l'entraînement des forces, les pilotes de chasse ont bénéficié en 2009 et bénéficieront en 2010 de 180 heures d'entraînement en moyenne, et les pilotes d'hélicoptère, de 160 heures. La difficulté principale demeure l'entraînement des pilotes de transport, dont les appareils souffrent d'un taux de disponibilité très préoccupant avec le vieillissement des flottes C-130 et Transall.

Pour répondre aux nécessités de maîtrise des coûts et de disponibilité des flottes à restaurer, l'armée de l'air a entrepris ces dernières années de nombreuses réorganisations, avec des améliorations marquantes des processus en faveur du MCO aéronautique. Le bilan de ces démarches est probant, et elles ont notablement contribué à maîtriser l'inflation des coûts et à stabiliser la situation.

Au même titre que notre tissu industriel, auquel il est intimement lié, le MCO est le fruit d'un investissement constant. Les résultats pour 2009 en sont la preuve : les investissements, avec une loi de finance initiale pour 2009 conforme à la première annuité de LPM, ainsi que les efforts de réorganisation, ont permis une stabilisation de la disponibilité sur les théâtres extérieurs (avec un taux moyen de 95%) et pour la préparation de nos forces en métropole (avec 60%), tout en respectant le cadre budgétaire.

L'année 2010 sera marquée par une réduction anticipée de 47 millions d'euros, des coûts structurants, dits coûts « des facteurs », liés, d'une part, aux dividendes de la diminution engagée des coûts de main d'oeuvre et, d'autre part, à la baisse des prix des matières premières, ainsi qu'à la réduction de l'inflation.

Puis le général Paloméros a évoqué la réforme en cours, rappelant qu'il s'agissait d'une transformation sans précédent visant à mettre en place une armée de l'air plus compacte, plus resserrée, plus réactive, autour de deux grands objectifs : d'une part, il faut rejoindre et maintenir le format du Livre blanc, avec une réduction de 25 % des effectifs en six ans, d'autre part, il faut assurer la restructuration des implantations, en fermant huit bases aériennes, soit un cinquième des emprises.

Les aviateurs acceptent cette démarche de rationalisation et de mutualisation et, grâce à une bonne communication interne, elle est comprise et acceptée, comme semblent l'être les mesures d'accompagnement, la mise en oeuvre des bases de défense et, la nouvelle organisation interarmées des soutiens, encore au stade de l'expérimentation.

Ainsi, le site de Toulouse a fermé ses portes cette année, et sera suivi l'an prochain par la base aérienne de Colmar, puis par Reims et Taverny en 2011. Deux escadrons de chasse seront dissous cette année, suivis de deux autres en 2010.

Par ailleurs, le projet de budget 2010 est cohérent pour les équipements et les dotations en munitions.

Cependant, et il s'agit là d'une mesure clé du Livre banc sur la défense et la sécurité nationale, pour disposer d'avions de combats polyvalents et adaptables, le projet de loi de finances pour 2010 doit permettre d'engager le processus de rénovation des Mirage 2000-D, pour pérenniser cette flotte jusqu'en 2025, et d'acquérir huit Rafale.

Le général Paloméros a affirmé que garantir la pérennité de l'aviation de combat demeurait un défi de toute première importance.

En matière de ressources humaines, les priorités sont marquées par le respect de la masse salariale, la préservation des compétences critiques et la garantie pour le personnel de pouvoir bénéficier de bonnes conditions de travail.

La réforme en matière de ressources humaines, consécutive aux directives du Livre Blanc et de la mise en oeuvre de la Révision générales des politiques publiques (RGPP), impose à l'armée de l'air la plus lourde contribution au sein des trois armées, en proportion de ses effectifs, avec une réduction de 25 % en six ans. Cet effort de rationalisation, difficile, l'amènera à perdre 15 900 postes, dont 2 000 civils, pour atteindre un format de 50 000 postes en 2015.

En termes de masse salariale, hors compte d'affectation spécial « pensions », l'armée de l'air avait déjà réduit, en 2008, ses effectifs de 1 000 personnes et ses dépenses de 22 millions d'euros. Pour 2009, et jusqu'en 2014, les réductions annuelles s'élèveront à 2 200 personnes et 50 millions d'euros.

En prenant 2007 comme année de référence, se dégagera ainsi dès 2010 à une économie annuelle de 6% pour la masse salariale.

Dans cet environnement évolutif, qui place l'armée de l'air sous tension, chacun s'interroge sur son propre avenir. C'est pourquoi l'accompagnement humain de la réforme est essentiel, car l'adhésion des hommes est primordiale, alors que les efforts qui leur sont demandés sont très importants. Tous les responsables doivent veiller à ce qu'ils soient reconnus, à ce que les attentes ne soient pas déçues, notamment pour ce qui concerne les « effets retour » de la réforme en termes de conditions de vie.

Le général Paloméros s'est dit vigilant à ce que la loi de finances n'obère pas le fonctionnement courant des bases aériennes, notamment en termes d'infrastructures, de conditions de vie et de travail. Ainsi, l'armée de l'air envisage, comme sur la base aérienne de Tours, des constructions ou rénovations de bâtiments qui s'inscrivent dans le souci de l'environnement et du développement durable, totalement dans l'esprit des investissements éligibles au titre du grand emprunt.

Si l'on analyse plus en profondeur les opérations auxquelles elle participe, on peut conclure que l'armée de l'air offre à chaque fois, avec un rapport coût-efficacité inégalé, des ressources originales au profit des décideurs politiques ou des commandants de théâtre.

Confortée dans son rôle d'expert de milieu aéronautique et spatial, l'armée de l'air s'appuie sur une fonction de soutien spécifique des matériels aéronautiques rénovée, en adaptant ses structures de commandement et de direction.

La mise en place anticipée de l'organisation « Air 2010 », depuis le 1er janvier 2008, a permis de simplifier les structures de commandement dans une logique fonctionnelle qui s'affranchit des découpages territoriaux, et a permis la mise en oeuvre de la révision générale des politiques publique et du Livre blanc.

Durant cette période de profonde réforme, la réalisation des missions opérationnelles, la préparation des forces et la pérennité à long terme des flottes restent les objectifs primordiaux.

Sur le plan des capacités, l'accent est mis sur la polyvalence des moyens, et la volonté de poursuite et d'aboutissement des grands programmes aéronautiques. L'interopérabilité avec les forces terrestres françaises et alliées est une priorité, et toutes les synergies possibles en matière d'organisation, de soutien et de préparation des forces aériennes sont développées, en particulier avec la marine nationale.

Enfin, et surtout, l'appropriation de la transformation par le personnel nécessite de lui apporter le maximum de visibilité sur la prise en compte des enjeux individuels et sur ses futures conditions de travail.