Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Bruno Sido
Commission des affaires économiques — Réunion du 12 novembre 2008 : 1ère réunion
Pjlf pour 2009 — Audition de Mm. Jean-Louis Borloo ministre d'etat ministre de l'écologie de l'énergie du développement durable et de l'aménagement du territoire dominique bussereau secrétaire d'etat chargé des transports et Mme Nathalie Kosciusko-morizet secrétaire d'etat chargée de l'écologie
Bruno Sido :relevant que le PJLF 2009 serait, au Sénat, discuté avant le projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement, s'est interrogé sur l'articulation des différentes mesures entre ces deux textes.
