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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jacques Legendre
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication — Réunion du 17 février 2010 : 1ère réunion
Numérisation du patrimoine écrit — Audition de M. Marc Tessier
Jacques Legendre, président :a indiqué qu'un texte était en préparation sur le sujet des oeuvres orphelines.
