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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jacques Legendre
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication — Réunion du 20 octobre 2010 : 1ère réunion
Prix du livre numérique — Examen du rapport et du texte de la commission
Jacques Legendre, président :Ce texte, dont les objectifs semblent faire consensus au sein de la commission, est un point de départ... Vous avez jusqu'à lundi prochain pour déposer des amendements.
