Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Mm. Josselin de Rohan
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées — Réunion du 1er juillet 2009 : 1ère réunion
Gendarmerie nationale — Désignation de candidats appelés à faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire
Mm. Josselin de Rohan, Jean-Louis Carrère, Daniel Reiner et Mme Michelle Demessine :
Ont été désignés comme candidats titulaires : MM. Josselin de Rohan, Jean Faure, Jean-Patrick Courtois, Joseph Kergueris, Jean-Louis Carrère, Daniel Reiner et Mme Michelle Demessine, et comme candidats suppléants : MM. Hubert Haenel, Charles Pasqua, André Dulait, André Trillard, Didier Boulaud, Philippe Madrelle et Jean-Pierre Chevènement.
