Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Martial Bourquin
Mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires — Réunion du 5 avril 2011 : 1ère réunion
Examen du rapport
Martial Bourquin, président :Dans les communautés d'agglomération, c'est une catastrophe !
p. 253 et suivantes
La liste ci-dessous reprend pour mémoire la synthèse des propositions de la mission telle qu'elle a été distribuée lors de la réunion du 5 mars, en prenant en compte les modifications proposées dans les amendements précités (structure identifiée au sein du ministère de l'éducation, éligibilité des cotisations aux pôles de compétitivité au crédit d'impôt recherche) :
