Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Colette Mélot
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication — Réunion du 9 mars 2011 : 1ère réunion
Prix du livre numérique — Examen du rapport et du texte de la commission en deuxième lecture
Colette Mélot, rapporteur :Vous aurez également observé, en bonne comptabilité, que je vous ai cité deux fois dans mon intervention liminaire, quand je n'ai mentionné M. Leleux qu'une fois... (sourires)
Les amendements identiques n° 5 et n° 2 sont adoptés et l'article 5 bis est rétabli.
