Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Paul Emorine
Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire — Réunion du 11 mai 2011 : 1ère réunion
Colloque sur les droits de plantation — Communication
Jean-Paul Emorine, président :Je remercie Gérard César et les membres du groupe d'études « Vigne et vin » pour la qualité de leur travail.
Acte est donné à M. Gérard César de sa communication ; les comptes rendus du colloque feront l'objet d'un rapport d'information dont la commission a autorisé la publication.
