Intervention de Josselin de Rohan

a tout d'abord informé la commission des orientations arrêtées par son bureau lors de sa réunion du 23 janvier.

S'agissant des conditions de fonctionnement de la commission, le bureau a décidé de demander à M. le président du Sénat d'envisager une étude permettant le regroupement du secrétariat de la commission et des moyens de réunion et de travail qui sont mis à sa disposition, dans l'immeuble du 46, rue de Vaugirard. Ce regroupement est apparu d'autant plus nécessaire qu'il est envisagé que les effectifs d'administrateurs puissent être augmentés de manière significative.

Le président a ensuite fait le point sur les moyens budgétaires dont la commission dispose pour ses déplacements, en soulignant que la vocation même de la commission devait naturellement la conduire à se rendre plus fréquemment à l'étranger.

Le bureau a confirmé le choix d'effectuer deux missions d'information dans les Balkans et en Russie. Toutefois, il a été proposé que la première mission soit scindée en deux parties, chaque délégation comportant trois membres de la commission, qui visiteraient deux pays de la zone pour une durée de cinq jours.

Par ailleurs, la proposition qui avait été faite par le président de la commission, le 16 janvier, d'effectuer des déplacements courts sur les principaux théâtres d'opérations extérieures, où les forces françaises sont engagées dans des interventions de maintien de la paix ou de prévention des conflits, a reçu un accueil très favorable de la part du ministre de la défense et du chef d'état-major des armées. Ces missions seront composées de deux sénateurs représentant la majorité et l'opposition. En coordination avec l'état-major, et en profitant de la relève, des missions pourront être effectuées principalement au Liban, en Afghanistan, en Côte d'ivoire, au Tchad et en Centrafrique. Les missions qui seront effectuées dans les Balkans occidentaux permettront de visiter les troupes françaises stationnées au Kosovo et en Bosnie-Herzégovine.

Le président a ensuite rappelé la mission qu'effectue chaque année une délégation du Sénat à New-York, à l'occasion de l'Assemblée générale de l'ONU. Il a souhaité que cette délégation soit composée, en totalité, par des membres de la commission, à la proportionnelle des groupes.

S'agissant des déplacements de la commission pour visiter un certain nombre d'unités militaires en France, le bureau a décidé d'organiser, en priorité, deux visites : la première, au Mont-Valérien, pour rencontrer l'état-major de l'EUFOR, et, la seconde à Bordeaux, pour voir les installations du laser mégajoule. D'autres déplacements seront également effectuées, en particulier dans les centres d'opérations, ainsi qu'auprès d'acteurs industriels de la défense.

S'agissant des groupes de suivi institués au sein de la commission, le président a souhaité un développement de leurs activités, notamment en matière de suivi de la politique européenne de la France et de la présidence française de l'Union européenne. La commission organisera un certain nombre d'auditions en liaison directe avec les priorités définies par la France pour la présidence de l'Union européenne au second semestre 2008.

Il a rappelé que le groupe de travail sur l'« ONU » se rendrait à Genève, les 25 et 26 février, sur le thème des droits de l'homme, et qu'une audition conjointe avec la délégation à l'Union européenne permettrait d'entendre, le 13 février prochain, M. Alain Leroy, ambassadeur, chargé du processus de l'Union méditerranéenne.

Le groupe de travail sur la gendarmerie devra rendre ses conclusions au mois d'avril prochain. Ce rapport sera une contribution importante du Sénat à la préparation de la loi sur la gendarmerie, qui traitera, en particulier, de la réforme de son statut.

a ensuite rappelé la participation active du Sénat au contrôle trimestriel du budget de la défense et, conjointement avec la commission de la défense de l'Assemblée nationale, à la préparation des universités d'été de la défense, qui se tiendront au début du mois de septembre à Saint-Malo.

Il a précisé qu'à ce programme de travail s'ajouteront naturellement l'examen des projets de loi portant ratification de conventions internationales et l'examen de la loi de programmation militaire, actuellement préparée par l'élaboration du Livre blanc sur la défense et la sécurité, dont la commission sera saisie avant sa remise au Président de la République.

Le président a souhaité qu'une communication soit faite par ceux des membres de la commission qui effectuent des déplacements à l'étranger quand leurs thèmes ou leur objet sont susceptibles d'intéresser l'ensemble de la commission.

Enfin, le bureau a souhaité l'organisation, chaque année, de deux débats de politique étrangère générale, permettant au Sénat et au Gouvernement de discuter des grandes orientations de la politique étrangère française.