Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Muguette Dini
Commission des affaires sociales — Réunion du 17 novembre 2010 : 1ère réunion
Loi de finances pour 2011 — Première partie - examen du rapport pour avis
Muguette Dini, présidente :Compte tenu des délais, le rapport de M. Vasselle ne sera pas déposé sous forme écrite : son exposé oral en tiendra lieu, et je vous demande d'adopter donc le rapport tel qu'il vous l'a présenté.
