Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Gérard Longuet
Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation — Réunion du 1er mars 2006 : 2ème réunion
Loi de finances pour 2006 — Exécution du budget - mission « enseignement scolaire » - Audition de Mm. Roland deBbasch directeur de l'enseignement scolaire michel dellacasagrande directeur des affaires financières au ministère de l'éducation nationale et michel thibier directeur général de l'enseignement et de la recherche au ministère de l'agriculture et de la pêche responsables de programme
Gérard Longuet, rapporteur spécial de la mission « Enseignement scolaire » :En réponse à M. Gérard Longuet, rapporteur spécial de la mission « Enseignement scolaire », qui s'interrogeait sur la possibilité de comparer les deux enseignements, M. Michel Thibier a indiqué qu'un travail de concertation sur les indicateurs était en cours entre les deux ministères.
Dans le prolongement de ses observations figurant dans son dernier rapport budgétaire, M. Gérard Longuet, rapporteur spécial de la mission « Enseignement scolaire », a souhaité savoir si un décompte systématique des emplois en équivalent temps plein travaillé (ETPT) serait effectué, y compris pour les personnels ne relevant pas des crédits du titre 2, afin que les informations concernant le personnel puissent être consolidées au niveau de la mission.
