Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean Arthuis
Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation — Réunion du 19 octobre 2010 : 2ème réunion
Audition pour suite à donner à l'enquête de la cour des comptes sur le centre des monuments nationaux cmn
Jean Arthuis, président :Cet après-midi d'échanges est une parfaite illustration de l'intérêt des travaux de contrôle, grâce à l'éclairage de la Cour des comptes et des rapporteurs, y compris pour l'organisme sujet à enquête et pour ses ministères de tutelle.
A l'issue de ce débat, la commission autorise la publication de l'enquête de la Cour des comptes ainsi que du compte rendu de la présente audition sous la forme d'un rapport d'information.
