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Intervention de Catherine Tasca
Réunion du 6 novembre 2009 à 21h30
Modification de l'ordre du jour
Catherine Tasca, présidente :M. le président du Sénat m’a confié le soin de vous informer qu’il a reçu ce jour une lettre de M. le ministre chargé des relations avec le Parlement sur la suite de l’examen du projet de loi sur La Poste.
Le Gouvernement envisage en effet que le Sénat poursuive le débat sur La Poste le lundi 9 novembre à 9 heures, 14 heures 30 et le soir, étant entendu qu’il siégera sur ce texte demain samedi 7 et dimanche 8 novembre, comme prévu par la conférence des présidents.
Comme M. le président du Sénat me l’a indiqué, cet aménagement de notre ordre du jour résulte d’une concertation approfondie qu’il a conduite avec le Gouvernement, les groupes politiques et Mme Muguette Dini, présidente de la commission des affaires sociales.
Il résulte de ce nouvel aménagement de l’ordre du jour que l’examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 commencera non pas lundi 9 novembre, mais mardi 10 novembre à 9 heures ; la séance des questions orales sera, en conséquence, reportée.
Acte est donné de cette communication, et notre ordre du jour est ainsi modifié et complété.
